Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.G.P. COMPAGNIE GENERALE DES PAPIERS
CGP INDUSTRIE (SA)

Numéro de dépôt :
1720537
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2009
C.G.P. COMPAGNIE GENERALE DES PAPIERS de CGP INDUSTRIE

Présentation de la marque C.G.P. COMPAGNIE GENERALE DES PAPIERS

Déposée le 31 août 1989 par la Société Anonyme (SA) CGP INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.G.P. COMPAGNIE GENERALE DES PAPIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGP INDUSTRIE domicilié(e) LA VARENNE, 63270 PARENT (dossier no 2139949) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 500 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CGP INDUSTRIE domicilié(e) (dossier no 2139949) - France.

La marque C.G.P. COMPAGNIE GENERALE DES PAPIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.G.P. COMPAGNIE GENERALE DES PAPIERS est expirée depuis le 31 août 2009.

CGP INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SANCY , PACIFIC , MERCURE , KRAFT VOLCAN , JUPITER , IMPERSOUPLEX


CGP INDUSTRIE (SA) - LA VARENNE, 63270 PARENT (dossier no 2139949) - France - SIREN 340500024


CGP INDUSTRIE - (dossier no 2139949) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Renouvellement sans limitation le 10 mars 1999 n°2139949 - Publication au BOPI 1999-03-10

Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404732 - Publication au BOPI 2004-12-27

Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287078 - Publication au BOPI 1999-10-21

Inscription le 13 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249730 - Publication au BOPI 1998-02-13

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244116 - Publication au BOPI 1997-10-13

Papiers, Cartons, Plastiques et Articles d'Emballage de toutes espèces

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.